CAVES St FRANÇOIS
Présentation de la marque CAVES St FRANÇOIS
Déposée le 30 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CAVES St FRANÇOIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVES St FRANÇOIS est expirée depuis le 30 janvier 2014.
Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 août 2006 - renonciation totale n°439605 - Publication au BOPI 2006-08-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13