BUTTE AUX CAILLES
Présentation de la marque BUTTE AUX CAILLES
Déposée le 24 février 1995 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUTTE AUX CAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BUTTE AUX CAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUTTE AUX CAILLES arrivera à expiration en date du 24 février 2025.
MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285008 - Publication au BOPI 2005-03-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14
Renouvellement sans limitation le 24 février 2015 n°2579632 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-24
Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27