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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU
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BUTTE AUX CAILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUTTE AUX CAILLES
MARCEL SAUTEJEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95560454
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2025

Présentation de la marque BUTTE AUX CAILLES

Déposée le 24 février 1995 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUTTE AUX CAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque BUTTE AUX CAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUTTE AUX CAILLES arrivera à expiration en date du 24 février 2025.

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


MARCEL SAUTEJEAU, Société Anonyme - Domaine de l'Hyvernière - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 871801924


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285008 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Renouvellement sans limitation le 24 février 2015 n°2579632 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-24

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

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