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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAN
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LA GUINANDERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GUINANDERIE
S.A. Marcel SAUTEJEAN

Numéro de dépôt :
93472028
Date de dépôt :
10/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2013

Présentation de la marque LA GUINANDERIE

Déposée le 10 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GUINANDERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAN domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2242733) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MARCEL SAUTEJEAN domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2242733) - 44330 - France.

La marque LA GUINANDERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GUINANDERIE est expirée depuis le 10 juin 2013.

Marcel SAUTEJEAN a également déposé les autres marques suivantes : RACER'S EDGE , CUVEE COMTESSE D'ANGERS , (Marque figurative)


S.A. Marcel SAUTEJEAN - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2242733) - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. MARCEL SAUTEJEAN - Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2242733) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2003 n°2242733 - Publication au BOPI 2003-05-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

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