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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAN
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CUVEE COMTESSE D'ANGERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE COMTESSE D'ANGERS
S.A. Marcel SAUTEJEAN

Numéro de dépôt :
3556633
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2018
CUVEE COMTESSE D\'ANGERS de Marcel SAUTEJEAN

Présentation de la marque CUVEE COMTESSE D'ANGERS

Déposée le 14 février 2008 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE COMTESSE D'ANGERS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAN domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-MEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAN domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE COMTESSE D'ANGERS est expirée depuis le 14 février 2018.

Marcel SAUTEJEAN a également déposé les autres marques suivantes : RACER'S EDGE , (Marque figurative) , LA GUINANDERIE


S.A. Marcel SAUTEJEAN - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-MEULIN - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAN - Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Vin.

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