Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SANTE JEAN
/
LA PREVOTAIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PREVOTAIE
S.A. Marcel SANTE JEAN

Numéro de dépôt :
94515216
Date de dépôt :
11/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2014

Présentation de la marque LA PREVOTAIE

Déposée le 11 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) Marcel SANTE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PREVOTAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SANTE JEAN domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2260890) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAN domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2260890) - 44330 - France.

La marque LA PREVOTAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PREVOTAIE est expirée depuis le 11 avril 2014.


S.A. Marcel SANTE JEAN - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2260890) - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAN - Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2260890) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2004 n°2260890 - Publication au BOPI 2004-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Vins