Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3455057
Date de dépôt :
05/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2016
Présentation de la marque DUOLYS Sauces et moutardes Créatives
Déposée le 5 octobre 2006 par Marcel RECORBET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUOLYS Sauces et moutardes Créatives »
Le déposant est Marcel RECORBET domicilié(e) 0 Le Mûrier,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel RECORBET domicilié(e) 0 Le Mûrier,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUOLYS Sauces et moutardes Créatives est expirée depuis le 5 octobre 2016.
Marcel RECORBET a également déposé les autres marques suivantes : DÉLI DUO , SEL LIMIT FAIBLE TENEUR EN SEL
Déposant :
Marcel RECORBET - 0 Le Mûrier,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France
Mandataire :
Marcel RECORBET - 0 Le Mûrier,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France
Historique :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Inscription le 27 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589454 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
