Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT CANTENAC Appellation St Emilion Controlée
Monsieur Marcel REBEYROL

Numéro de dépôt :
1518735
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CANTENAC Appellation St Emilion Controlée

Déposée le 11 janvier 1989 par monsieur Marcel REBEYROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT CANTENAC Appellation St Emilion Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel REBEYROL domicilié(e) 33330 SAINT EMILION (dossier no 2132115) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur REBEYROL Marcel domicilié(e) (dossier no 2132115) - France.

La marque CHATEAU HAUT CANTENAC Appellation St Emilion Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT CANTENAC Appellation St Emilion Controlée est expirée depuis le 11 janvier 2009.

Marcel REBEYROL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PETIT - CANTENAC Appellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU HAUT JAUGUE BLANC Appellation St Emilion Contrôlée


Monsieur Marcel REBEYROL - 33330 SAINT EMILION (dossier no 2132115) - France


Monsieur REBEYROL Marcel - (dossier no 2132115) - France


Renouvellement sans limitation n°2132115 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 30 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°496371 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-01-30

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT CANTENAC