Marcel QUENTIN S.A.S - Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3180430
Date de dépôt :
20/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2012
Présentation de la marque Le Pastouret
Déposée le 20 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Marcel QUENTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Le Pastouret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Marcel QUENTIN domicilié(e) 63, route d'Aunay,14500 VIRE - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 192 276 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marie QUENTIN Marcel QUENTIN S.A.S domicilié(e) 63, route d'Aunay,14500 VIRE - 14500 - France.
La marque Le Pastouret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marcel QUENTIN S.A.S - Société par Actions Simplifiée - 63, route d'Aunay,14500 VIRE - 14500 - France - SIREN 325192276
M. Jean-Marie QUENTIN Marcel QUENTIN S.A.S - 63, route d'Aunay,14500 VIRE - 14500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Viande, extraits de viande ; produits transformés à base de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Animaux vivants ; aliments pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Le Pastouret"