Marque expirée - Marque en non vigueur

CAR AUDIO Tuning
Monsieur Marcel POTART

Numéro de dépôt :
3406749
Date de dépôt :
30/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/01/2016
CAR AUDIO Tuning de Marcel POTART

Présentation de la marque CAR AUDIO Tuning

Déposée le 30 janvier 2006 par monsieur Marcel POTART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CAR AUDIO Tuning »

Le déposant est monsieur Marcel POTART domicilié(e) 8 rue Frédéric Mistral,13180 GIGNAC LA NERTHE - 13180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric BOUHABEN avocat ASA société d'avocats domicilié(e) Le Grand Prado, 6 allées Turcat-Méry,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR AUDIO Tuning est expirée depuis le 30 janvier 2016.


Monsieur Marcel POTART - 8 rue Frédéric Mistral,13180 GIGNAC LA NERTHE - 13180 - France


Maître Frédéric BOUHABEN avocat ASA société d'avocats - Le Grand Prado, 6 allées Turcat-Méry,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Inscription le 10 octobre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°442141 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 10 octobre 2006 - Concession de licence n°442140 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Vente d'accessoires automobiles de système de géolocalisation par satellite de lecteur de disque numérique vidéo de télévision de télévision numérique terrestre d'amplificateur de haut parleur de haut parleur d'infra-graves d'écran de caisson de basse de kit main libre ; Vente de tout électronique embarqué de jante aluminium de pneumatique de ressort court d'amortisseur d'échappement sport d'équipement de carrosserie de tout équipement tuning de film de protection solaire et de sécurité pour automobile d'alarme antivol d'alarme satellite ;

Pose d'accessoires pour automobiles de système de géolocalisation par satellite de lecteur de disque numérique vidéo de télévision de télévision numérique terrestre d'amplificateur de haut parleur de haut parleur d'infra-graves d'écran de caisson de basse de kit main libre ; Pose de tout électronique embarqué de jante aluminium de pneumatique de ressort court d'amortisseur d'échappement sport de tout équipement tuning de film de protection solaire et de sécurité pour automobile d'alarme anti-vol d'alarme satellite.