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Marques déposées par monsieur Marcel Peuriere
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SCM Créations
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCM Créations
Monsieur Marcel Peuriere

Numéro de dépôt :
4506152
Date de dépôt :
06/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2028
SCM Créations de Marcel Peuriere

Présentation de la marque SCM Créations

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2018 par monsieur Marcel Peuriere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCM Créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Marcel Peuriere domicilié(e) 437 chemin de la grande grange - 42300 - VILLEREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marcel PEURIERE domicilié(e) 437 chemin de la grande grange - 42300 - VILLEREST - France.

La marque SCM Créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCM Créations arrivera à expiration en date du 6 décembre 2028.


Monsieur Marcel Peuriere - 437 chemin de la grande grange - 42300 - VILLEREST - France


Monsieur Marcel PEURIERE - 437 chemin de la grande grange - 42300 - VILLEREST - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Cuir ; sellerie ; porte-monnaie ; sacs ;

Meubles ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; fibres textiles.