Marque expirée - Marque en non vigueur

LE COLPORTEUR CULTIVEZ VOS ENVIES
Marcel Petey

Numéro de dépôt :
3677411
Date de dépôt :
19/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2019
LE COLPORTEUR CULTIVEZ VOS ENVIES de Marcel Petey

Présentation de la marque LE COLPORTEUR CULTIVEZ VOS ENVIES

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2009 par Marcel Petey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COLPORTEUR CULTIVEZ VOS ENVIES »

Le déposant est Marcel Petey domicilié(e) 437 Rue de la chapelle - Mésinges - 74200 - ALLINGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel Petey domicilié(e) 437 Rue de la chapelle - Mésinges - 74200 - ALLINGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COLPORTEUR CULTIVEZ VOS ENVIES est expirée depuis le 19 septembre 2019.


Marcel Petey - 437 Rue de la chapelle - Mésinges - 74200 - ALLINGES - France


Marcel Petey - 437 Rue de la chapelle - Mésinges - 74200 - ALLINGES - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Herbes médicinales ; tisanes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration.