Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PHYTOPUCES
Numéro de dépôt :
92402139
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Présentation de la marque PHYTOPUCES
Déposée le 16 janvier 1992 par monsieur Marcel PASSERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « PHYTOPUCES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marcel PASSERI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 novembre 1995 - REJET TOTAL n°191960 - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1995-11-20