Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANNES PHOTO MODE
M. MARCEL PARTOUCHE-SEBBAN

Numéro de dépôt :
3912591
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/04/2022
CANNES PHOTO MODE de MARCEL PARTOUCHE-SEBBAN

Présentation de la marque CANNES PHOTO MODE

Déposée le 12 avril 2012 par monsieur MARCEL PARTOUCHE-SEBBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CANNES PHOTO MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur MARCEL PARTOUCHE-SEBBAN domicilié(e) 1 RUE ALBERT CAMUS - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARCEL PARTOUCHE-SEBBAN domicilié(e) 1 RUE ALBERT CAMUS - 75010 - PARIS - France.

La marque CANNES PHOTO MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNES PHOTO MODE est expirée depuis le 12 avril 2022.

MARCEL PARTOUCHE-SEBBAN a également déposé les autres marques suivantes : PHOTO MODE GALERIE , PARIS PHOTO MODE GALERIE , CANNES PHOTO MODE GALERIE


M. MARCEL PARTOUCHE-SEBBAN - 1 RUE ALBERT CAMUS - 75010 - PARIS - France


M. MARCEL PARTOUCHE-SEBBAN - 1 RUE ALBERT CAMUS - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.