Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS DE PAGNOL
Marcel Pagnol Communication SARL

Numéro de dépôt :
3356383
Date de dépôt :
22/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2015
PAYS DE PAGNOL de Marcel Pagnol Communication

Présentation de la marque PAYS DE PAGNOL

Déposée le 22 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marcel Pagnol Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYS DE PAGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marcel Pagnol Communication domicilié(e) 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 795 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Danielle ANDRÉ-JEANNE Marcel Pagnol Communication (MPC) domicilié(e) 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

La marque PAYS DE PAGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS DE PAGNOL est expirée depuis le 22 avril 2015.

Marcel Pagnol Communication a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR RAIMU EST UN GENIE , MARCEL PAGNOL , AGRÉMENT MARCEL PAGNOL COMMUNICATION , DOMAINE MARCEL PAGNOL , PAGNOL-MARCEL.COM , MONSIEUR RAIMU EST UN GENIE , LE MONDE DE PAGNOL , MARCEL-PAGNOL.COM , MARCEL PAGNOL , LA TRILOGIE DE PAGNOL


Marcel Pagnol Communication SARL - 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 391795085


Madame Danielle ANDRÉ-JEANNE Marcel Pagnol Communication (MPC) - 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Inscription le 13 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577569 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13

Inscription le 28 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593473 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; clichés à adresse. Papier, carton ; boite en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes géographiques ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; almanachs ; porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; instruments et fournitures pour l'écriture ; timbres ; plumiers ; autocollants, cachets (sceaux) ; tampons encreurs ; écussons (cachets en papier) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; cache-pot en papier ; papier ou matières plastiques pour emballages, à savoir : sacs, sachets, feuilles, films ; enveloppes, pochettes (papeterie) ; couvertures en papier carton ; sacs à ordures (en papier ou matières plastiques) ; maquettes d'architecture ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement de journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Bureaux de placement. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matières de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile, de téléconférences, de messagerie électronique. Fourniture d'accès, raccordement par télécommunications, à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Location d'appareils de télécommunications. Services de gravure, de photogravure, de reliure. Sérigraphie. Imprimerie. Reproduction de photographies (tirages). Développement de pellicules photographiques. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films et audiovisuels, à savoir de documentaires. Location de films, vidéo, CD-Rom et D.V.D. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes, de postes de radio, de lecteurs de DVD et de télévision. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Gestion administrative de lieux d'exposition. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.