Déposée le 17 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marcel Pagnol Communication
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAGNOL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marcel Pagnol Communication domicilié(e) 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 334 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Danielle ANDRÉ-JEANNE MARCEL PAGNOL COMMUNICATION domicilié(e) 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marcel Pagnol Communication SARL - 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 305334856
Madame Danielle ANDRÉ-JEANNE MARCEL PAGNOL COMMUNICATION - 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Inscription le 17 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586762 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17
Inscription le 17 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°586761 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17
Inscription le 28 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593470 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; clichés à adresse. Papier, carton ; boite en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes géographiques ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; almanachs ; porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; instruments et fournitures pour l'écriture ; coupe-papier ; timbres ; plumiers ; autocollants, cachets (sceaux) ; tampons encreurs ; écussons (cachets en papier) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessins ; boites de peinture (matériel scolaires) ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; cache-pot en papier ; papier ou matières plastiques pour emballages, à savoir : sacs, sachets, feuilles, films ; enveloppes, pochettes (papeterie) ; couvertures en papier carton ; sacs à ordures (en papier ou matières plastiques) ; maquettes d'architecture ;
Télécommunications. Informations en matières de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile, de téléconférences, de messagerie électronique. Fourniture d'accès, raccordement par télécommunications, à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Location d'appareils de télécommunications.
Transports de personnes ou de marchandises (par rail, par route, par eau, par air ou par pipeline) et services en relation avec ces transports (location de véhicules de transport, remorquage maritime, déchargement, sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur marchandise, inspection de véhicule et de marchandises avant le transport) ; Emballage, empaquetage et entreposage de marchandises dans un entrepôt ou dans un autre bâtiment en vue de leur préservation ou gardiennage ; Organisation de voyages par courtier ou agences de voyages, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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