Déposée le 24 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marcel Pagnol Communication
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE MARCEL PAGNOL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marcel Pagnol Communication domicilié(e) 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 795 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Danielle ANDRÉ-JEANNE, Marcel Pagnol Communication (MPC) domicilié(e) 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marcel Pagnol Communication, SARL - 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 391795085
Madame Danielle ANDRÉ-JEANNE, Marcel Pagnol Communication (MPC) - 9, rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583084 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592835 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Savons ; parfumerie (désodorisants à usage personnel) ; huiles essentielles ; cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits hygiéniques (produits de toilettes).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; emplâtres, matériels pour pansements ; Produits hygiéniques pour la médecine, autres que les produits de toilette ; désinfectants ; Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; Matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; clichés à adresse. Papier, carton ; boite en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes géographiques ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; almanachs ; porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; instruments et fournitures pour l'écriture ; coupe-papier ; timbres ; plumiers ; plumes à écrire en or ; autocollants, cachets (sceaux) ; tampons encreurs ; écussons (cachets en papier) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessins ; boites de peinture (matériels scolaires) ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; cache-pot en papier ; papier ou matières plastiques pour emballages, à savoir : sacs, sachets, feuilles, films ; enveloppes, pochettes (papeterie) ; couvertures en papier carton ; sacs à ordures (en papier ou matières plastiques) ; maquettes d'architecture ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Produits agricoles (œufs à couver), horticoles ni préparés, ni transformés, forestiers (bois bruts) et graines (céréales brutes) ; Semences, plantes et fleurs naturelles ; Fruits et légumes frais ; malt ; Animaux vivants (mollusques et crustacés vivants) ; aliments pour les animaux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement de journaux (pour des tiers). Services des agences de publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Bureaux de placement. Recherches et évaluations en affaires commerciales. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Enregistrement, transcription, composition, compilation, systématisation de communications écrites et d'enregistrements. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou non commerciaux, de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, par radio. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Locations d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de messagerie électronique. Diffusion de programmes de radio ou de télévision.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation d'individus, sous toutes leurs formes. Services de loisirs. Pensionnats. Clubs de culture physique. Services de discothèques. Prestations de chanteurs, de danseurs. Publication de livres, de revues. Prêts de livres. Présentation d'œuvres d'art plastiques ou de littératures à buts culturels ou éducatifs. Dressage d'animaux. Production de films et audiovisuels, à savoir de documentaires. Location de films, vidéo, CD-Rom et D.V.D. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes, de postes de radio, de lecteurs de DVD et de télévision. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Gestion administrative de lieux d'exposition. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Services de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services de réservation de logements pour voyageurs rendus par de agences de voyage, courtiers. Pensions pour animaux. Maisons de retraite pour personnes âgées.
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