Marque expirée - Marque en non vigueur

AGRÉMENT MARCEL PAGNOL COMMUNICATION
Marcel Pagnol Communication SARL

Numéro de dépôt :
3607253
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2018
AGRÉMENT MARCEL PAGNOL COMMUNICATION de Marcel Pagnol Communication

Présentation de la marque AGRÉMENT MARCEL PAGNOL COMMUNICATION

Déposée le 24 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marcel Pagnol Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRÉMENT MARCEL PAGNOL COMMUNICATION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marcel Pagnol Communication domicilié(e) 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 795 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Danielle ANDRÉ-JEANNE Marcel Pagnol Communication (MPC) domicilié(e) 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRÉMENT MARCEL PAGNOL COMMUNICATION est expirée depuis le 24 octobre 2018.

Marcel Pagnol Communication a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR RAIMU EST UN GENIE , MARCEL PAGNOL , DOMAINE MARCEL PAGNOL , PAGNOL-MARCEL.COM , MONSIEUR RAIMU EST UN GENIE , LE MONDE DE PAGNOL , MARCEL-PAGNOL.COM , MARCEL PAGNOL , LA TRILOGIE DE PAGNOL , AMIS DE MARCEL PAGNOL


Marcel Pagnol Communication SARL - 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 391795085


Madame Danielle ANDRÉ-JEANNE Marcel Pagnol Communication (MPC) - 9, rue de Vanves,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 13 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577568 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13

Inscription le 28 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593471 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; clichés à adresse. Papier, carton ; boite en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes géographiques ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; almanachs ; porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; instruments et fournitures pour l'écriture ; coupe-papier ; timbres ; plumiers ; plumes à écrire en or ; autocollants, cachets (sceaux) ; tampons encreurs ; écussons (cachets en papier) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessins ; boites de peinture (matériels scolaires) ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; cache-pot en papier ; papier ou matières plastiques pour emballages, à savoir : sacs, sachets, feuilles, films ; enveloppes, pochettes (papeterie) ; couvertures en papier carton ; sacs à ordures (en papier ou matières plastiques) ; maquettes d'architecture ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement de journaux (pour des tiers). Services des agences de publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Bureaux de placement. Recherches et évaluations en affaires commerciales. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Enregistrement, transcription, composition, compilation, systématisation de communications écrites et d'enregistrements. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou non commerciaux, de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, par radio. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de textes publicitaires ; Locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Locations d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de messagerie électronique. Diffusion de programmes de radio ou de télévision.

Transports de personnes ou de marchandises (par rail, par route, par eau, par air ou par pipeline) et services en relation avec ces transports (location de véhicules de transport, remorquage maritime, déchargement, sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur marchandise, inspection de véhicule et de marchandises avant le transport) ; Emballage, empaquetage et entreposage de marchandises dans un entrepôt ou dans un autre bâtiment en vue de leur préservation ou gardiennage ; Organisation de voyages par courtier ou agences de voyages, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport ; Services d'accompagnement de voyageurs.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation d'individus, sous toutes leurs formes. Services de loisirs. Pensionnats. Clubs de culture physique. Services de discothèques. Prestations de chanteurs, de danseurs. Publication de livres, de revues. Prêts de livres. Présentation d'œuvres d'art plastiques ou de littératures à buts culturels ou éducatifs. Dressage d'animaux. Production de films et audiovisuels, à savoir de documentaires. Location de films, vidéo, CD-Rom et D.V.D. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes, de postes de radio, de lecteurs de DVD et de télévision. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Gestion administrative de lieux d'exposition. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir : expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Protection de logiciels ; hébergement de sites informatiques (site Web). Etablissement de plans (construction).

Services de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services de réservation de logements pour voyageurs rendus par de agences de voyage, courtiers. Pensions pour animaux. Maisons de retraite pour personnes âgées.