Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MITOU
Monsieur Marcel OUVRARD

Numéro de dépôt :
1039994
Date de dépôt :
17/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Angers

Présentation de la marque MITOU

Déposée le 17 janvier 1977 par monsieur Marcel OUVRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Angers), la marque française « MITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel OUVRARD domicilié(e) 18, Boulevard Victor Hugo - 49300 CHOLET - France.

La marque MITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MITOU est expirée depuis le 17 janvier 1987.


Monsieur Marcel OUVRARD - 18, Boulevard Victor Hugo - 49300 CHOLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036

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