Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERMOMALT
Monsieur Marcel OUF

Numéro de dépôt :
1344032
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2006

Présentation de la marque GERMOMALT

Déposée le 24 février 1986 par monsieur Marcel OUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERMOMALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel OUF domicilié(e) 19, rue de Bel Air, 49170 LA POSSONNIERE (dossier no 2064435) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CJA/S.DEGEZ domicilié(e) (dossier no 2064435) - France.

La marque GERMOMALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERMOMALT est expirée depuis le 24 février 2006.

Marcel OUF a également déposé les autres marques suivantes : SOYATICA , ECOPALM , HERBO'CAN , BIOTICA , FLUGGEDELIKATESSE , SELÔMER , NEBULYSE , NEW ECO


Monsieur Marcel OUF - 19, rue de Bel Air, 49170 LA POSSONNIERE (dossier no 2064435) - France


CJA/S.DEGEZ - (dossier no 2064435) - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 1996 n°2064435 - Publication au BOPI 1996-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385215 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 6 juin 1997 - Concession de licence n°238126 - Publication au BOPI 1997-06-06

Malt, succédanés du café, mélange café - chicorée - malt, produits diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.