Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMUS
Monsieur Marcel OREGGIA, agissant au nom et pour le compte de la Société en cours de formation BIOTECHNA (SARL), 112, rue Dragon, 13006 MARSEILLE.

Numéro de dépôt :
17164
Date de dépôt :
24/01/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/1993

Présentation de la marque BIOMUS

Déposée le 24 janvier 1983 par monsieur Marcel OREGGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel OREGGIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque BIOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMUS est expirée depuis le 24 janvier 1993.


Monsieur Marcel OREGGIA, agissant au nom et pour le compte de la Société en cours de formation BIOTECHNA (SARL), 112, rue Dragon, 13006 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Engrais naturels et artificiels.