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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARCEL MARTIN
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SOLEIL DES VIGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DES VIGNES
MARCEL MARTIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1584537
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2000
SOLEIL DES VIGNES de MARCEL MARTIN

Présentation de la marque SOLEIL DES VIGNES

Déposée le 2 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) MARCEL MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL MARTIN domicilié(e) La Sablette Mouzillon, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SOLEIL DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DES VIGNES est expirée depuis le 2 avril 2000.

MARCEL MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : ROSEVIGNE , LES COMPAGNONS DU VIEUX PRESSOIR , JEAN SABLENAY , TABLANC , LES VIEILLES PORTOIRES , JACQUES SAUVION , LES BOIZIERES , SEIGNEUR DES MERS , PERE DENIS , PESKET


MARCEL MARTIN, société anonyme - La Sablette Mouzillon, 44330 VALLET - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 2 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266016 - Publication au BOPI 1998-11-02

Inscription le 29 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°265245 - Publication au BOPI 1998-09-29

Vins