Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DES VIGNES
MARCEL MARTIN S.A.

Numéro de dépôt :
1131097
Date de dépôt :
14/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLEIL DES VIGNES

Déposée le 14 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) MARCEL MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLEIL DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL MARTIN domicilié(e) LA SABLETTE DE MOUZILLON 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque SOLEIL DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOLEIL DES VIGNES est expirée depuis le 14 avril 1990.

MARCEL MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : ROSEVIGNE , LES COMPAGNONS DU VIEUX PRESSOIR , JEAN SABLENAY , TABLANC , LES VIEILLES PORTOIRES , JACQUES SAUVION , LES BOIZIERES , SEIGNEUR DES MERS , PERE DENIS , PESKET


MARCEL MARTIN S.A. - LA SABLETTE DE MOUZILLON 44330 VALLET - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Vins.