Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEVIGNE
MARCEL MARTIN S.A.

Numéro de dépôt :
1078507
Date de dépôt :
07/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROSEVIGNE

Déposée le 7 décembre 1978 par la Société Anonyme (SA) MARCEL MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROSEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL MARTIN domicilié(e) LA SABLETTE DE MOUZILLON 44330 VALLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque ROSEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROSEVIGNE est expirée depuis le 7 décembre 1988.

MARCEL MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPAGNONS DU VIEUX PRESSOIR , JEAN SABLENAY , TABLANC , LES VIEILLES PORTOIRES , JACQUES SAUVION , LES BOIZIERES , SEIGNEUR DES MERS , PERE DENIS , PESKET , MUSCADET LA CUVEE DES FLORALIES INTERNATIONALES


MARCEL MARTIN S.A. - LA SABLETTE DE MOUZILLON 44330 VALLET. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Vins.