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Marques déposées par Marcel Martin
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MOUZY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUZY
Marcel Martin

Numéro de dépôt :
957726
Date de dépôt :
04/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOUZY

Déposée le 4 juin 1976 par Marcel Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Marcel Martin domicilié(e) (soc. à r. l.), La Sablette-de-Mouzillon (Loire-Atlantique). - France.

La marque MOUZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOUZY est expirée depuis le 4 juin 1986.

Marcel Martin a également déposé les autres marques suivantes : ROSEVIGNE , LES COMPAGNONS DU VIEUX PRESSOIR , JEAN SABLENAY , TABLANC , LES VIEILLES PORTOIRES , JACQUES SAUVION , LES BOIZIERES , SEIGNEUR DES MERS , PERE DENIS , PESKET


Marcel Martin - (soc. à r. l.), La Sablette-de-Mouzillon (Loire-Atlantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Vins.