Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES SAUVION
Marcel Martin

Numéro de dépôt :
937035
Date de dépôt :
03/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JACQUES SAUVION

Déposée le 3 novembre 1975 par Marcel Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JACQUES SAUVION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Marcel Martin domicilié(e) (soc. à r. l.), La Sablette-de-Mouzillon, Vallet (Loire-Atantique). - France.

La marque JACQUES SAUVION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JACQUES SAUVION est expirée depuis le 3 novembre 1985.

Marcel Martin a également déposé les autres marques suivantes : ROSEVIGNE , LES COMPAGNONS DU VIEUX PRESSOIR , JEAN SABLENAY , TABLANC , LES VIEILLES PORTOIRES , LES BOIZIERES , SEIGNEUR DES MERS , PERE DENIS , PESKET , MUSCADET LA CUVEE DES FLORALIES INTERNATIONALES


Marcel Martin - (soc. à r. l.), La Sablette-de-Mouzillon, Vallet (Loire-Atantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Vins.