Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par monsieur Marcel Mala
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cityfox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-10 du 8 mars 2019.
Le déposant est monsieur Marcel Mala domicilié(e) 3 Impasse Victor Quentin - 17740 - Sainte Marie de Ré - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marcel Mala domicilié(e) 3 Impasse Victor Quentin - 17740 - Sainte Marie de Ré - France.
La marque Cityfox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cityfox arrivera à expiration en date du 13 février 2029.
Monsieur Marcel Mala - 3 Impasse Victor Quentin - 17740 - Sainte Marie de Ré - France
Monsieur Marcel Mala - 3 Impasse Victor Quentin - 17740 - Sainte Marie de Ré - France
Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Inscription le 14 novembre 2019 - Rejet partiel n°772682 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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