Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SUCEUSES DU VAL D OISE
Marcel LOPEZ

Numéro de dépôt :
4340798
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2027
LES SUCEUSES DU VAL D OISE de Marcel LOPEZ

Présentation de la marque LES SUCEUSES DU VAL D OISE

Déposée par voie électronique le 24 février 2017 par Marcel LOPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SUCEUSES DU VAL D OISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est Marcel LOPEZ domicilié(e) 13 rue du Clos Reine - 78410 - AUBERGENVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEUGAS AVOCATS, Nicolas CERCUEL domicilié(e) 29 RUE de Lorraine - 78200 - MANTES-LA-JOLIE - France.

La marque LES SUCEUSES DU VAL D OISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SUCEUSES DU VAL D OISE arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

Marcel LOPEZ a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ASPIRATERRE FRANCE LES SUCEUSES DE L'OUEST , Les Gais Ramoneurs , LES SUCEUSE DE L EST , LES SUCEUSES DU VEXIN , LES BALAIS ROSES , , LES SUCEUSES DU CENTRE , LES SUCEUSES DU CENTRE , LES SUCEUSES DE L OUEST


Marcel LOPEZ - 13 rue du Clos Reine - 78410 - AUBERGENVILLE - France


FEUGAS AVOCATS, Nicolas CERCUEL - 29 RUE de Lorraine - 78200 - MANTES-LA-JOLIE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils de locomotion par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ; chariots élévateur ;

Travaux de terrassement par aspiration ; Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures), de voirie(balayage industriel ou de travaux publics) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux de manutention et de levage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; remorquage, location de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, de camions, d'engins de terrassement, de chariots élévateur, de chariots transporteurs,.