Déposée le 17 novembre 2003 par monsieur Marcel LOPEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTITUDE NACELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est monsieur Marcel LOPEZ domicilié(e) 3, rue de Berval,95810 GRISY LES PLATRES - 95810 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ADH SAINT CIRE Maître Hélène OBALDIA domicilié(e) 195, boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque ALTITUDE NACELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Marcel LOPEZ - 3, rue de Berval,95810 GRISY LES PLATRES - 95810 - France
Cabinet ADH SAINT CIRE Maître Hélène OBALDIA - 195, boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399808 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Machines-outils ; machines pour le bâtiment ou les travaux publics ; Appareils de levage. Location d'outils et de matériels de construction ; de machines de chantiers ; Location d'appareil de manutention. Service de transport, transport routier de marchandises, service de levage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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