Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ernest Balestin
Monsieur Marcel Le Nôtre

Numéro de dépôt :
4490520
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2028
Ernest Balestin de Marcel Le Nôtre

Présentation de la marque Ernest Balestin

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par monsieur Marcel Le Nôtre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ernest Balestin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Marcel Le Nôtre domicilié(e) 22 Rue de la Pommeraie - 14280 - Saint Contest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marcel Le Nôtre domicilié(e) 22 Rue de la Pommeraie - 14280 - Saint Contest - France.

La marque Ernest Balestin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ernest Balestin arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.


Monsieur Marcel Le Nôtre - 22 Rue de la Pommeraie - 14280 - Saint Contest - France


Monsieur Marcel Le Nôtre - 22 Rue de la Pommeraie - 14280 - Saint Contest - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.