Marque expirée - Marque en non vigueur

D'HELICE D'ESCARGOTS
MARCEL JOUBERT

Numéro de dépôt :
3630663
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
D\'HELICE D\'ESCARGOTS de MARCEL JOUBERT

Présentation de la marque D'HELICE D'ESCARGOTS

Déposée le 17 février 2009 par MARCEL JOUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'HELICE D'ESCARGOTS »

Le déposant est MARCEL JOUBERT domicilié(e) 11 ROUTE DE JULIENRUPT,88120 CLEURIE - 88120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEL JOUBERT domicilié(e) 11 ROUTE DE JULIENRUPT,88120 CLEURIE - 88120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'HELICE D'ESCARGOTS est expirée depuis le 17 février 2019.


MARCEL JOUBERT - 11 ROUTE DE JULIENRUPT,88120 CLEURIE - 88120 - France


MARCEL JOUBERT - 11 ROUTE DE JULIENRUPT,88120 CLEURIE - 88120 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.