Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMARANDE
MARCEL Jean-Pierre, FranÇois

Numéro de dépôt :
1734755
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2001
CHAMARANDE de MARCEL Jean-Pierre

Présentation de la marque CHAMARANDE

Déposée le 25 juin 1991 par MARCEL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMARANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARCEL Jean-Pierre, FranÇois, domicilié(e) 20, Rue Emile Roux, 16600 RUELLE-sur-TOUVRE - France.

La marque CHAMARANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMARANDE est expirée depuis le 25 juin 2001.


MARCEL Jean-Pierre, FranÇois - 20, Rue Emile Roux, 16600 RUELLE-sur-TOUVRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Boisson fermentée à base de substances végétales (à l'exclusion des vins et des vins mousseux)