Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.M. PROTEINE
Monsieur MARCEL Jean-Louis
Monsieur SECQUES Philippe

Numéro de dépôt :
92435815
Date de dépôt :
24/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2002

Présentation de la marque S.O.M. PROTEINE

Déposée le 24 septembre 1992 par monsieur MARCEL Jean-Louis et monsieur SECQUES Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.O.M. PROTEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Les déposants sont monsieur MARCEL Jean-Louis domicilié(e) Le Tremblay, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France et monsieur SECQUES Philippe domicilié(e) 42 cours Gambetta, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe SECQUES - France.

La marque S.O.M. PROTEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.M. PROTEINE est expirée depuis le 24 septembre 2002.

MARCEL Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : X LA BEAUTE PAR LA MER , SONORELAX , JEUNE MITIGE , AMINOLIGO , MUSICORELAX , EBESTHENIE , O.M.S. ORTHO MOLLECULAIRE SYSTEME , SEROLINGUAL , O.M.S. PROTEINE ORTHO MOLLECULAIRE SYSTEME PROTEINE , BIOMER


Monsieur MARCEL Jean-Louis - Le Tremblay, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France

Monsieur SECQUES Philippe - 42 cours Gambetta, 69007 LYON - France


Monsieur Philippe SECQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Substitut de repas et préparation pour boison hygiéno-diététique à usage médical.Substitut de repas et préparation pour boisson hygièno-diététique à usage non médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.