Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

O.M.S. ORTHO MOLLECULAIRE SYSTEME
Monsieur MARCEL Jean-Louis
Monsieur SECQUES Philippe

Numéro de dépôt :
92413636
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque O.M.S. ORTHO MOLLECULAIRE SYSTEME

Déposée le 31 mars 1992 par monsieur MARCEL Jean-Louis et monsieur SECQUES Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « O.M.S. ORTHO MOLLECULAIRE SYSTEME »

Les déposants sont monsieur MARCEL Jean-Louis domicilié(e) Le Tremblay, 73290 LA MOTTE-SERVOLEX - France et monsieur SECQUES Philippe domicilié(e) 42 cours Gambetta, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe SECQUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

MARCEL Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : X LA BEAUTE PAR LA MER , S.O.M. PROTEINE , SONORELAX , JEUNE MITIGE , AMINOLIGO , MUSICORELAX , EBESTHENIE , SEROLINGUAL , O.M.S. PROTEINE ORTHO MOLLECULAIRE SYSTEME PROTEINE , BIOMER


Monsieur MARCEL Jean-Louis - Le Tremblay, 73290 LA MOTTE-SERVOLEX - France

Monsieur SECQUES Philippe - 42 cours Gambetta, 69007 LYON - France


Monsieur Philippe SECQUES - France


Inscription le 27 novembre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°152152 - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-11-27

Substitut de repas et préparation pour boisson hygièno-diététique à usage médical et non-médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.