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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel Jacquart et Fils
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NOCTIA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NOCTIA
Marcel Jacquart et Fils SA

Numéro de dépôt :
3611703
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NOCTIA de Marcel Jacquart et Fils

Présentation de la marque NOCTIA

Déposée le 17 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) Marcel Jacquart et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCTIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel Jacquart et Fils domicilié(e) 131 rue du bois,59200 TOURCOING - 59200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel Jacquart et Fils domicilié(e) 131 rue du bois,59200 TOURCOING - 59200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque NOCTIA est expirée depuis le 17 novembre 2018.

Marcel Jacquart et Fils a également déposé les autres marques suivantes : ERGOLOGIQUE , FORMTONIC , LOMBADORSAL , CLAUDE JACQUART , DOUSOM , FIBRECLEAN , MULTIPORTANT , DORSATIC , MULTIPORTANCE , DREAMER


Marcel Jacquart et Fils SA - 131 rue du bois,59200 TOURCOING - 59200 - France


Marcel Jacquart et Fils - 131 rue du bois,59200 TOURCOING - 59200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520193 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Inscription le 19 janvier 2012 - Renonciation totale n°567480 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-19

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).