Déposée le 17 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) Marcel Jacquart et Fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUSOM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel Jacquart et Fils domicilié(e) 131 rue du bois,59200 TOURCOING - 59200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel Jacquart et Fils domicilié(e) 131 rue du bois,59200 TOURCOING - 59200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marcel Jacquart et Fils SA - 131 rue du bois,59200 TOURCOING - 59200 - France
Marcel Jacquart et Fils - 131 rue du bois,59200 TOURCOING - 59200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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