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Marques déposées par monsieur Marcel ISMAN
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BIOMETHANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMETHANE
Monsieur Marcel ISMAN

Numéro de dépôt :
1263318
Date de dépôt :
02/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1994

Présentation de la marque BIOMETHANE

Déposée le 2 mars 1984 par monsieur Marcel ISMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOMETHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel ISMAN domicilié(e) 6, avenue Joffre, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque BIOMETHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMETHANE est expirée depuis le 2 mars 1994.

Marcel ISMAN a également déposé les autres marques suivantes : ZYMOMETHANE


Monsieur Marcel ISMAN - 6, avenue Joffre, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Gaz combustibles à usage agricole, domestique et industriel, à base de méthane produit par fermentation de matières organiques.