Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA DOMINIQUE SEIGLA
Monsieur Marcel GUTFRINO "Chasteau" ST GERMAIN LA RIVIERE 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC

Numéro de dépôt :
1025637
Date de dépôt :
29/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LA DOMINIQUE SEIGLA

Déposée le 29 mars 1977 par monsieur Marcel GUTFRINO "Chasteau" ST GERMAIN LA RIVIERE 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU LA DOMINIQUE SEIGLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel GUTFRINO "Chasteau" ST GERMAIN LA RIVIERE 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.

La marque CHATEAU LA DOMINIQUE SEIGLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU LA DOMINIQUE SEIGLA est expirée depuis le 29 mars 1987.


Monsieur Marcel GUTFRINO "Chasteau" ST GERMAIN LA RIVIERE 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012

Vins