Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSOL'BAG
MARCEL GUILLEMOT

Numéro de dépôt :
95572507
Date de dépôt :
11/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2005

Présentation de la marque CONSOL'BAG

Déposée le 11 mai 1995 par MARCEL GUILLEMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSOL'BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est MARCEL GUILLEMOT, domicilié(e) ROUTE DE LA GACILLY, 56910 CARENTOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEL GUILLEMOT - France.

La marque CONSOL'BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOL'BAG est expirée depuis le 11 mai 2005.

MARCEL GUILLEMOT a également déposé les autres marques suivantes : MAXI SOUND 16 , MAXI FX , MAXI SOUND HOME STUDIO , MEGAMOUSE JUNIOR , MAXI MIDI KEYBOARD , TURBO STATION , MAXI MIDI PLAYER , MAXI SCAN , MAXI , MEGAMOUSE SENIOR


MARCEL GUILLEMOT - ROUTE DE LA GACILLY, 56910 CARENTOIR - France


MARCEL GUILLEMOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°390098 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390097 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Manettes, loupes, adaptateurs secteur, batteries, sacs de transport, adaptateurs multijoueurs, câbles péritel pour consoles de jeux vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].