Déposée le 23 décembre 1994 par MARCEL GUILLEMOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCESS LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est MARCEL GUILLEMOT, domicilié(e) ROUTE DE LA GACILLY, 56910 CARENTOIR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEL GUILLEMOT - France.
La marque ACCESS LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARCEL GUILLEMOT - ROUTE DE LA GACILLY, 56910 CARENTOIR - France
MARCEL GUILLEMOT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-01
Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°390098 - Publication au BOPI 2004-04-06
Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390097 - Publication au BOPI 2004-04-06
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Manettes, loupes, adaptateurs secteur, batteries, sacs de transport, adaptateurs multijoueurs, câbles péritel pour consoles de jeux vidéo
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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