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Marques déposées par Marcel GRILLET
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Domaine GRILLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine GRILLET
Marcel GRILLET

Numéro de dépôt :
3506289
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017
Domaine GRILLET de Marcel GRILLET

Présentation de la marque Domaine GRILLET

Déposée le 11 juin 2007 par Marcel GRILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine GRILLET »

Le déposant est Marcel GRILLET domicilié(e) Hameau de Morgon,69910 VILLIE-MORGON - 69910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel GRILLET domicilié(e) Hameau de Morgon,69910 VILLIE-MORGON - 69910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine GRILLET est expirée depuis le 11 juin 2017.


Marcel GRILLET - Hameau de Morgon,69910 VILLIE-MORGON - 69910 - France


Marcel GRILLET - Hameau de Morgon,69910 VILLIE-MORGON - 69910 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.