Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Matura
Marcel FRATTA

Numéro de dépôt :
3301565
Date de dépôt :
01/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2014
Matura de Marcel FRATTA

Présentation de la marque Matura

Déposée le 1 juillet 2004 par Marcel FRATTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Matura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est Marcel FRATTA domicilié(e) 7 rue d'Alger,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel FRATTA domicilié(e) 4 rue Principale,37340 CLERE LES PINS - 37340 - France.

La marque Matura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Matura est expirée depuis le 1 juillet 2014.


Marcel FRATTA - 7 rue d'Alger,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Marcel FRATTA - 4 rue Principale,37340 CLERE LES PINS - 37340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Préparation de produits de l'apiculture : pollen, miel et propolis pour l'alimentation humaine.