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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCEL FAVREAU
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COL VERT FRANCE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

COL VERT FRANCE
SAS MARCEL FAVREAU, SAS

Numéro de dépôt :
3877977
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COL VERT FRANCE de MARCEL FAVREAU

Présentation de la marque COL VERT FRANCE

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCEL FAVREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COL VERT FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCEL FAVREAU domicilié(e) 33 ROUTE DE LA GARE, bp 14 - 85300 - SOULLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 669 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FREYSSINET domicilié(e) 4 RUE MANUEL - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MARCEL FAVREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANARD GOURMAND , CANARD GOURMAND , COL VERT FRANCE


SAS MARCEL FAVREAU, SAS - 33 ROUTE DE LA GARE, bp 14 - 85300 - SOULLANS - France - SIREN 351669767


SELARL FREYSSINET - 4 RUE MANUEL - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 10 avril 2012 - Retrait total n°573278 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.