Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BRULE SECAILLE APpellation Bordeaux Supérieur contrôlée
Monsieur Marcel DURANT

Numéro de dépôt :
1518781
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/01/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE BRULE SECAILLE APpellation Bordeaux Supérieur contrôlée

Déposée le 25 janvier 1989 par monsieur Marcel DURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE BRULE SECAILLE APpellation Bordeaux Supérieur contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel DURANT domicilié(e) SAINT AIGNAN, 33126 FRONSAC. - France.

La marque DOMAINE DE BRULE SECAILLE APpellation Bordeaux Supérieur contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BRULE SECAILLE APpellation Bordeaux Supérieur contrôlée est expirée depuis le 25 janvier 1999.

Marcel DURANT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUMALIN ST CRIC Appellation anon Fronsac Contrôlée , CHATEAU TOUMALIN SAINT CRIC


Monsieur Marcel DURANT - SAINT AIGNAN, 33126 FRONSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE BRULE SECAILLE