Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marcel Deiss
Marcel Deiss et Fils, EARL

Numéro de dépôt :
4006862
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/05/2023
Marcel Deiss de Marcel Deiss et Fils

Présentation de la marque Marcel Deiss

Déposée le 22 mai 2013 par la société Marcel Deiss et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Marcel Deiss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société Marcel Deiss et Fils domicilié(e) 15 ROUTE DU VIN - 68750 - BERGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 960 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel Deiss et Fils, M. DEISS JEAN-MICHEL domicilié(e) 15 ROUTE DU VIN - 68750 - BERGHEIM - France.

La marque Marcel Deiss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marcel Deiss est expirée depuis le 22 mai 2023.

Marcel Deiss et Fils a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL DEISS , (Marque figurative)


Marcel Deiss et Fils, EARL - 15 ROUTE DU VIN - 68750 - BERGHEIM - France - SIREN 323960856


Marcel Deiss et Fils, M. DEISS JEAN-MICHEL - 15 ROUTE DU VIN - 68750 - BERGHEIM - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Controlée “ Grand Cru Altenberg de Bergheim ”.