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Marques déposées par MARCEL CONTIER
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SEBBIOSANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBBIOSANT
MARCEL CONTIER
MARCEL CONTIER

Numéro de dépôt :
1295533
Date de dépôt :
11/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2005

Présentation de la marque SEBBIOSANT

Déposée le 11 janvier 1985 par MARCEL CONTIER et MARCEL CONTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBBIOSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MARCEL CONTIER, domicilié(e) 32, rue des Renaudes, 75017 PARIS (dossier no 2041713) - France et MARCEL CONTIER, domicilié(e) 32, rue des Renaudes, 75017 PARIS (dossier no 2041713) - France.

La marque SEBBIOSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBBIOSANT est expirée depuis le 11 janvier 2005.

MARCEL CONTIER a également déposé les autres marques suivantes : FEDORA CONTIER PARIS , TRIETA CONTIER PARIS , LIPACIDOKERINE , "NECTACRÈME" , SILVAFYTOL , VETEMENT SUDAFFINANT M CONTIER , PHOCEOL , MYCOCITRON , DEUX MIROIRS , M CONTIER INIBATAN


MARCEL CONTIER - 32, rue des Renaudes, 75017 PARIS (dossier no 2041713) - France

MARCEL CONTIER - 32, rue des Renaudes, 75017 PARIS (dossier no 2041713) - France



Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1994 n°2041713 - Publication au BOPI 1994-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234175 - Publication au BOPI 1997-03-14

Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234174 - Publication au BOPI 1997-03-14

Inscription le 25 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168482 - Publication au BOPI 1994-01-25

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