SEBBIO M CONTIER
Présentation de la marque SEBBIO M CONTIER
Déposée le 11 janvier 1985 par MARCEL CONTIER et MARCEL CONTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBBIO M CONTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
La marque SEBBIO M CONTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBBIO M CONTIER est expirée depuis le 11 janvier 2005.
MARCEL CONTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1994 n°2041712 - Publication au BOPI 1994-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23
Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234175 - Publication au BOPI 1997-03-14
Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234174 - Publication au BOPI 1997-03-14
Inscription le 25 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168482 - Publication au BOPI 1994-01-25