Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSSEUSE
Monsieur Marcel CONTIER

Numéro de dépôt :
1032945
Date de dépôt :
14/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FOSSEUSE

Déposée le 14 novembre 1977 par monsieur Marcel CONTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FOSSEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel CONTIER domicilié(e) 34, rue Fortuny, PARIS. - France.

La marque FOSSEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FOSSEUSE est expirée depuis le 14 novembre 1987.

Marcel CONTIER a également déposé les autres marques suivantes : FEDORA CONTIER PARIS , TRIETA CONTIER PARIS , LIPACIDOKERINE , "NECTACRÈME" , SILVAFYTOL , VETEMENT SUDAFFINANT M CONTIER , PHOCEOL , MYCOCITRON , DEUX MIROIRS , M CONTIER INIBATAN


Monsieur Marcel CONTIER - 34, rue Fortuny, PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026

Tous produits de parfumerie.