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Marques déposées par Marcel CONTIER (de nationalité franÇaise
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HOMEOSTHETIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMEOSTHETIQUE
Marcel CONTIER (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1678163
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2001

Présentation de la marque HOMEOSTHETIQUE

Déposée le 10 juillet 1991 par Marcel CONTIER (de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMEOSTHETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Marcel CONTIER (de nationalité franÇaise), domicilié(e) 34 rue Fortuny, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.

La marque HOMEOSTHETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEOSTHETIQUE est expirée depuis le 10 juillet 2001.

Marcel CONTIER (de nationalité franÇaise a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL'DERMO , NECTABIOL , NECTACREME , NECTABEIL , POLABEIL , BIOPOLLEN , AFFINANTE


Marcel CONTIER (de nationalité franÇaise) - 34 rue Fortuny, 75017 PARIS - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234175 - Publication au BOPI 1997-03-14

Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234174 - Publication au BOPI 1997-03-14

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