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Marques déposées par monsieur Marcel COLLONGE
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DOMAINE LA NEGOCIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA NEGOCIALE
Monsieur Marcel COLLONGE

Numéro de dépôt :
1002805
Date de dépôt :
02/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE LA NEGOCIALE

Déposée le 2 octobre 1976 par monsieur Marcel COLLONGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE LA NEGOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel COLLONGE domicilié(e) Domaine La Négociale, MERCUROL 26600 TAIN L'HERMITAGE. - France.

La marque DOMAINE LA NEGOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Marcel COLLONGE - Domaine La Négociale, MERCUROL 26600 TAIN L'HERMITAGE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°120947 - Publication au BOPI 1977-004

Des vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.