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Marques déposées par monsieur Marcel Chereil de La Rivière
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et légitimiste
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

et légitimiste
Monsieur Marcel Chereil de La Rivière

Numéro de dépôt :
1376164
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1996

Présentation de la marque et légitimiste

Déposée le 24 octobre 1986 par monsieur Marcel Chereil de La Rivière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « et légitimiste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel Chereil de La Rivière domicilié(e) 6, rue de Rome, 75008 PARIS. - France.

La marque et légitimiste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376164.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque et légitimiste est expirée depuis le 24 octobre 1996.

Marcel Chereil de La Rivière a également déposé les autres marques suivantes : OGEPIC , M.C.J.R. MAISON DE LA CULTURE ET DE LA JEUNESSE ROYALISTE , LA FRANCE MONARCHISTE


Monsieur Marcel Chereil de La Rivière - 6, rue de Rome, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

édition de revue de livres, abonnements de journaux. Papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.